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T1
472 Dépenses d'automobile
  Disposition d'un véhicule de classe 10.1 |
| Programme(s) visé(s) : |
T1 |
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Document créé le : |
15 02 2008 |
| Année(s) d'imposition : |
2007 |
Dernière modification : |
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| Version(s) : |
11.10 |
Statut actuel : |
Corrigé dans 11.11 |
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Mon client a un véhicule de classe 10.1 dont il s'est
départi en 2007, le programme n'applique pas la règle de la demi-année sur la
vente, pourquoi?
Le programme tient compte à tort du produit de la vente dans le
calcul de la DPA quand il ne devrait tenir compte que de 50% de la DPA normale
si le contribuable possédait toujours le véhicule à la fin de l'année. Pour
pallier cet inconvénient, saisissez le montant correct en utilisant le mot-clé
DPA-SB du groupe de mots-clés Depense-Auto .
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